Les Amis de l'ENIJE Paris/Togo

Pour le sourire des enfants !

Mentions légales

Editeur :
Association les Amis de l’Enije Paris/Togo, association loi de 1901
Enregistrée à la préfecture de Paris sous le Numéro RNA : W751212121
Date de la déclaration : 2 novembre 2011.
Siège social : 21, boulevard de Grenelle, 75015 Paris.
N°Siret : 538 207 242 00016
tel : 01 45 75 69 93 / 06 16 31 95 27 / 09 50 31 58 73
mail : amisenijeparistogo@yahoo.fr

Hébergeur :
OVH
140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX

Présidente de l’association “Les Amis de l’Enije Paris/Togo” : Madame SFOGGIA Madeleine

Conditions Générales d’utilisation
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Informations concernées par la protection des données
Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à :

L’Association “Les Amis de l’Enije Paris/Togo”
21, boulevard de Grenelle,
75015 Paris

Les informations à caractère personnel recueillies auprès des personnes sur ce site sont destinées à l’usage exclusif de l’Association.

Déduction fiscale des dons
66% des dons réalisés par les particuliers au profit de l’association “Les Amis de l”Enije Paris/Togo” sont déductibles des impôts dans la limite de 20% des revenus imposables. Les dons réalisés par une entreprise ouvrent droit à une réduction d’impôts de 60% de son montant dans la limite de 0,5% du chiffre d’affaires. En début d’année, “Les Amis de l”Enije Paris/Togo” envoie à tout donateur  un reçu fiscal annuel à joindre à la déclaration d’impôts.

Les Amis de l'ENIJE Paris/Togo © 2014 | Mentions légales | Plan du site Frontier Theme